ACTE CERTIFIÉ REF:1720361469
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TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1720361469 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
La Finitude
NOM DE CODE :
homme
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-17
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2024-07-07 14:11:09
MANDAT D'ORIGINE :
#M1720361469
MANDANT :
T.S.
MODUS OPERANDI :
Activation d'un artefact numérique dynamique programmé pour une cessation définitive d'activité à T+n.
1469
LOCALISATION PHYSIQUE : SOUS SCELLÉ PUCE RFID #1720361469 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

[ > ACCÉDER À LA DOCUMENTATION (PREUVE) ]

SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION ] [ > PROCÉDER À LA REVENDICATION (Guichet) ]