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REf : 23061974
DÉLIVRANCE DE L’ACTE
[ AVIS DE DÉLIVRANCE ]
Vous accédez au Terminal de Sortie du Bureau des Protocoles.
La fonction de ce terminal est d'opérer la Délivrance : la remise officielle de l'Actif Conceptuel sous sa forme de rayonnement lumineux (via l'unité Cell-ion).
Cette procédure n'est pas une consultation d'archive. C'est un Acte de Transfert. En vous authentifiant, vous ordonnez à l'Autorité de matérialiser le Réel.
Note : L'accès requiert le Sceau Administratif unique inscrit sur votre Acte. La validation déclenche une exécution immédiate du signal.
[ AVIS DE DÉLIVRANCE ]
Vous accédez au Terminal de Sortie du Bureau des Protocoles.
La fonction de ce terminal est d'opérer la Délivrance : la remise officielle de l'Actif Conceptuel sous sa forme de rayonnement lumineux (via l'unité Cell-ion).
Cette procédure n'est pas une consultation d'archive. C'est un Acte de Transfert. En vous authentifiant, vous ordonnez à l'Autorité de matérialiser le Réel.
Note : L'accès requiert le Sceau Administratif unique inscrit sur votre Acte. La validation déclenche une exécution immédiate du signal.