Statuts Officiels

(Mis à jour le 5 octobre 2025)

PRÉAMBULE — Doctrine du Bureau
Le Réel n’a jamais beaucoup pesé ; le Flux l’a révélé. Nos actes pèsent lorsqu’ils traversent une résistance — mais sans certification, ils s’effacent, sans trace ni preuve. Le Bureau des Protocoles est l’unique administration qui certifie qu’un acte a eu lieu dans le Réel et qui le rend opposable. Le Bureau ne fait pas exister le Réel : il en produit le poids, et il en témoigne.

Article 1 — Constitution et objet
1.1 — Le Bureau des Protocoles est l’unique administration qui certifie le Réel, instituée par son Fondateur, NéovaleN.
1.2 — Son objet est l’instruction des mandats, l’exécution des protocoles, et la délivrance des actes certifiés qui en résultent.
1.3 — Le siège du Bureau est le Dépôt Central (Art. 5) et ses registres officiels.

Article 2 — Personnel et juridiction
2.1 — Le Bureau est composé du Fondateur (NéovaleN), seule autorité habilitée à concevoir les protocoles et à les exécuter.
2.2 — Le statut de mandant est conféré à tout individu qui dépose un mandat. Le mandant n’est pas un client : il est le donneur d’ordre qui saisit le Bureau, parce qu’il ne peut pas produire seul le poids qu’il cherche.

Article 3 — Les actes certifiés
Le Bureau produit du Réel sous la forme d’actes certifiés. Chaque acte exécuté donne lieu à :
3.1 — Le certificat : le document opposable, daté et attribué, qui atteste que l’acte a eu lieu.
3.2 — Le cube : un scellé de plomb pur de 1,3 kg, matière preuve déposée au Dépôt Central, qui leste le Réel.
3.3 — La puce : la trace métrologique de l’énergie dépensée pendant l’exécution, rattachée au cube.

Article 4 — Le processus de certification (le mandat)
4.1 — Le mandat : le mandant dépose un mandat auprès du Bureau, qui enclenche l’instruction puis le protocole.
4.2 — L’exécution : le Fondateur exécute le protocole correspondant — un effort réel, une friction traversée.
4.3 — La certification : au terme de l’exécution, le Bureau certifie l’acte. Un cube est forgé, scellé, daté ; la puce y est rattachée.
4.4 — La délivrance : le certificat est remis au mandant. Le Bureau ne fait pas exister son acte : il le rend opposable et durable. Le mandant possède son certificat ; le cube, lui, appartient au Réel et demeure au Dépôt Central.

Article 5 — Le Dépôt Central
5.1 — L’unité centrale de conservation du Bureau est le Dépôt Central.
5.2 — Sa fonction est de conserver les cubes et leurs puces — la matière preuve et la trace de l’effort.
5.3 — Le registre tient l’inventaire de tous les actes certifiés et de leur localisation.

Article 6 — Le registre et la garde
6.1 — L’ensemble des protocoles demeure la juridiction exclusive du Fondateur.
6.2 — Le mandant est inscrit au registre comme l’autorité ayant commandité l’acte, et détient le certificat correspondant.
6.3 — Tous les mandats et certificats sont consignés au registre, seul historique officiel des actes certifiés. Le mandant peut demander l’extraction de son cube et en devenir le dépositaire — non le propriétaire, le cube appartenant au Réel.

Article 7 — Dissolution
7.1 — La dissolution du Bureau ne peut être prononcée que par le Fondateur.
7.2 — En cas de dissolution, les actes inscrits au registre demeurent. Un acte certifié a eu lieu : rien ne peut le défaire.