ACTE CERTIFIÉ REF:1720095114
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TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1720095114 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
La Finitude
NOM DE CODE :
homme
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-17
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2024-07-04 13:31:54
MANDAT D'ORIGINE :
#M1720095114
MANDANT :
D.L.
MODUS OPERANDI :
Activation d'un artefact numérique dynamique programmé pour une cessation définitive d'activité à T+n.
5114
LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1720095114 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

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SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION ] [ > PROCÉDER À LA REVENDICATION (Guichet) ]