ACTE CERTIFIÉ REF:1716830363
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TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1716830363 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
Le Rien
NOM DE CODE :
rien
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
A-01
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2024-05-27 16:40:00
MANDAT D'ORIGINE :
#M1716830363
MANDANT :
C.D.
MODUS OPERANDI :
Exécution d'une boucle procédurale nulle garantissant l'absence stricte de livrable tangible ou numérique.
0363
LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1716830363 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

[ > ACCÉDER À LA DOCUMENTATION (PREUVE) ]

SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION ] [ > PROCÉDER À LA REVENDICATION (Guichet) ]