ACTE CERTIFIÉ REF:1744087678

TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1744087678 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification — Fig. 1 : Artefact de Certification

STATUT ACTUEL :: À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :: Le Contrôle
NOM DE CODE :: deces
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :: A-06
OPÉRATEUR HABILITÉ :: NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :: 2025-04-08 04:47:58
MANDAT D'ORIGINE :: #M1744087678
MANDANT :: J.F.
MODUS OPERANDI :: Enregistrement contractuel et irrévocable d'une date de finitude (décès) dans le Registre Temporel.

LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1744087678 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

[ > ACCÉDER À LA DOCUMENTATION (PREUVE) ]

SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION ] [ > PROCÉDER À LA REVENDICATION (Guichet) ]