FICHE D'ACTE N° 1687016164

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact d'Accès (L'Acte)
Fig. 1 : Artefact d'Accès (L'Acte)
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
La Spiritualité
NOM DE CODE :
priere
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
A-02
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2023-06-17 14:17:00
MANDAT D'ORIGINE :
#M1687016164
MANDANT :
M.B.

SECTION 2 : DOCUMENTATION

SECTION 3 : JURIDICTION