ACTE CERTIFIÉ REF:1715692320
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TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1715692320 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
L'Ivresse
NOM DE CODE :
ivresse
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-14
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2024-05-14 13:13:00
MANDAT D'ORIGINE :
#M1715692320
MANDANT :
J.M.
MODUS OPERANDI :
Ingestion d'une solution éthylique par l'Opérateur visant l'atteinte d'un seuil d'ébriété clinique par procuration.
2320
LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1715692320 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

[ > ACCÉDER À LA DOCUMENTATION (PREUVE) ]

SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION ] [ > PROCÉDER À LA REVENDICATION (Guichet) ]