ACTE CERTIFIÉ REF:1717502745
> [ BUREAU ] >
[ VIBRANCE 1717502745 ] [ VIBRANCE 1717502745 ]

TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1717502745 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
L'Allègement
NOM DE CODE :
recycle
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
A-08
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2024-06-04 14:05:45
MANDAT D'ORIGINE :
#M1717502745
MANDANT :
L.A.
MODUS OPERANDI :
Compression destructive et purge algorithmique des données numériques résiduelles du Mandant.
2745
LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1717502745 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

[ > ACCÉDER À LA DOCUMENTATION (PREUVE) ]

SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION ] [ > PROCÉDER À LA REVENDICATION (Guichet) ]