ACTE CERTIFIÉ REF:1726131832
> [ BUREAU ] >
[ VIBRANCE 1726131832 ] [ VIBRANCE 1726131832 ]

TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1726131832 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
La Finitude
NOM DE CODE :
homme
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-17
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2024-09-12 08:23:52
MANDAT D'ORIGINE :
#M1726131832
MANDANT :
C.T.
MODUS OPERANDI :
Activation d'un artefact numérique dynamique programmé pour une cessation définitive d'activité à T+n.
1832
LOCALISATION PHYSIQUE : SOUS SCELLÉ PUCE RFID #1726131832 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

[ > ACCÉDER À LA DOCUMENTATION (PREUVE) ]

SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION ] [ > PROCÉDER À LA REVENDICATION (Guichet) ]