FICHE D'ACTE N° 1746617723

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact d'Accès (L'Acte) — Fig. 1 : Artefact d'Accès (L'Acte)

STATUT ACTUEL :: À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :: La Certitude
NOM DE CODE :: certitude
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :: A-10
OPÉRATEUR HABILITÉ :: NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :: 2025-05-07 11:35:23
MANDAT D'ORIGINE :: #M1746617723
MANDANT :: C.F.

SECTION 2 : DOCUMENTATION

[ > ACCÉDER AU CONSTAT DE PRESTATION ]

SECTION 3 : JURIDICTION

[ > CONSULTER L'ŒUVRE SUR LA COLLECTION (Musée) ] [ > CONTACTER LE BUREAU POUR ACQUISITION ]