ACTE CERTIFIÉ REF:1688246691
[ VIBRANCE 1688246691 ] [ VIBRANCE 1688246691 ]

TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1688246691 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
L'Ivresse
NOM DE CODE :
ivresse
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-14
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2023-07-01 23:25:00
MANDAT D'ORIGINE :
#M1688246691
MANDANT :
P.T.
MODUS OPERANDI :
Ingestion d'une solution éthylique par l'Opérateur visant l'atteinte d'un seuil d'ébriété clinique par procuration.
6691
LOCALISATION PHYSIQUE : SOUS SCELLÉ PUCE RFID #1688246691 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

SECTION 3 : JURIDICTION