ACTE CERTIFIÉ REF:1686847820
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TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1686847820 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
La Santé
NOM DE CODE :
sante
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-08
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2025-12-09 09:52:41
MANDAT D'ORIGINE :
#M1686847820
MANDANT :
B.L.
MODUS OPERANDI :
Exécution d'une performance cinétique (course) sur le périmètre extérieur d'une zone de détention carcérale.
7820
LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1686847820 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

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SECTION 3 : JURIDICTION

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