ACTE CERTIFIÉ REF:1687007335
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TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1687007335 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
La Santé
NOM DE CODE :
sante
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-08
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2023-06-23 15:08:55
MANDAT D'ORIGINE :
#M1687007335
MANDANT :
L.M.
MODUS OPERANDI :
Exécution d'une performance cinétique (course) sur le périmètre extérieur d'une zone de détention carcérale.
7335
LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1687007335 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

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SECTION 3 : JURIDICTION

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