ACTE CERTIFIÉ REF:1493642879
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TITRE DE PROPRIÉTÉ D'ACTIF CONCEPTUEL

Certificat #V1493642879 d'Aliénation de Réalité

SECTION 1 : IDENTIFICATION & ARTEFACT

Artefact de Certification
Fig. 1 : Artefact de Certification
STATUT ACTUEL :
À acquérir
ACTIF CONCEPTUEL :
La Santé
NOM DE CODE :
sante
RÉFÉRENCE PROCÉDURE :
I-08
OPÉRATEUR HABILITÉ :
NEOVALEN
DATE D'ÉMISSION :
2017-05-17 12:47:59
MANDAT D'ORIGINE :
#M1493642879
MANDANT :
N.C.
MODUS OPERANDI :
Exécution d'une performance cinétique (course) sur le périmètre extérieur d'une zone de détention carcérale.
2879
LOCALISATION PHYSIQUE : COFFRE BANCAIRE SÉCURISÉ PUCE RFID #1493642879 (ORIGINAL)

SECTION 2 : DOCUMENTATION

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SECTION 3 : JURIDICTION

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